(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 mai 1994 par la société SCHWARZ PHARMA AG Société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519783.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2014.
SCHWARZ PHARMA AG Société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281660 - Publication au BOPI 1999-07-20
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261967 - Publication au BOPI 2004-03-31
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25